Nouvelle enquête
2B2433
Seconds arrêts
18 mars 1569 (avant Pâques)
Es deux cause joinctes entre les manans et habitans de Longevilles et Montflovin, appelans esdites deux causes d’une part et les manans et habitans de la Chaux ou Vaulx de Saulgeois appelze d’aultre part, l’une desdites causes provenant de la sentence rendue par messire Hierosme Colin, docteur es droits lieutenant du bailly d’Aval au siege de Pontarlier le treizieme jour du mois de decembre mil cinq cens soixante sept et l’aultre de l’execution faicte de ladite sentence par ledit lieutenant comme commis à icelle execution.
La court dict qu’il a esté bien appelé par lesdits appelans et mal jugé et executé par ledit lieutenant et faisant ce que debvoit faire maintient et gairde precisement et diffinitivement lesdits habitans de Longeville et Montflovin appelans en la jouyssance et possession du droit et auctorité de tant eulx …aller en tout temps et saison de l’annee prendre copper cuiller et emmener avec leurs charriotz et chevaulx pour leur chauffaige et usaige et commodité tous bois venans et croissans en une piece de communal assise en la seigneurie de Montbenoit et entre les villaiges desdits Chaulx, Longeville et Montlfovin vulgairement nommee et appellee La Cernay y comprenant la coste d’anvert aultrement la vy neufve et es Essardz Matondod devers bize, le bois bannale de ladite Chaulx jurant, le territoire dudit Montflovin et les dommunaulx desdits trois villaiges vent et saunoise … et aussy pour y paistre et pasturer leurs bestiaulx tantz groz que menuz et de quelque espece s’il soit sans danger y estre gaigé levant le sequestre de ladite choste contentieuse au prouffit desdits appelans, condamnant au surplus iceulx appelz aux despens raisonnables faiz et supportez apr lesdits appelans …
Nouvel article dans le dictionnaire des patronymes : BOURDIN, avec une enquête concernant un des porteurs du nom.
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