FRANCHE-COMTE


Nouvelle enquête

2B2434

25 janvier 1571

Cause de Vandelin Symon de Cusance, fils et heritier universel de fut Claude de Cusance à son vivant seigneur de Belvoir, receu ou lieu de fut messire Jehan de Cusance à son vivant prothonotaire du sainct Siege appostolique, archidiacre de Faulverney et son tuteur en la cause qu’il avait pendant en ceste court oudit nom comme suppliant en matiere d’evocation et Adriain Bonnefoy, dudit Belvoir tant en son nom que de Catherine Coquaigne sa femme de l’auctorité necessaire opposans en matiere de nouvelleté d’une part.

Et les manans et habitans dudi Belvoir impetrans en ladite matiere de nouvelleté et deffendeurs en ladite evocation d’aultre part.

La court maintient en garde precisement et diffinitivement ledit Bonnefoy en qualité que procede coopposant en la jouysssance et possession de la piece de terre mentionnee es escriptures d’iceulx opposans aultrefois estant en curtil et cheneviere et situee au finaige et territoire de Belvoir joignant au prel Oudot d’ung costel et ladite vie Paule dudit Belvoir d’aultre coustel etc.


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