Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2444
2 juin 1582
En la cause du procureur general prenant en main pour le procureur fiscal au bailliage d’Aval siege de Pontarlier appelant originel demandeur en matiere d’execrables blasphemes, infraction de garde, enormes baptures, oultraiges et aultres delictez d’une part et maitre Aratult Laignier, de Bannans, prebtre, Anathoile Niycolas et Pierre Laigneir, Louys Rate, Hugues Rate son filz, Pierre filz de feu Louys Bergier, Sebastiain Bergier, Nycloas filz feu Humbert Vielle, Pierre Bergier le viez, Jehan Bergier son filz, Pierre filz de Guillaume Courvoisier, Louys Claudet, Claude filz de feu Anthoine Ratte, Claude Laignier dict Petault, Guillaume Laignier son filz, Pierre Vieille gendre dudit Claude Laignier Petault, Pierre Martin, Deny Montrivaul, Sebastiain Vieille dit Grillet, Guillaume Recoursier, Anathoile Recoursier, Huguenin Recoursier, Huguenin Vielle, Claude de Lespine et Pierre Ratte tous dudit Bannans appellans et originelz deffendeurs d’aultre part de la sentence rendue par messire Hyerosme Colin docteur es drois lieutenant audit bailliage et siege le lundy quart de febvrier mil cinq cens septante sept.
Veuyz ledit proces des parties fournyis par inventaires et collation ladite cour par arrest a mis et mect à neant l’appellation desdits appelans ensemble ladite sentence dont elle depend sans amende saufz au regard des Artault Laignier, Antahoille Nycolas et Pierre Laignier freres enffans de feu Henry Laignier, Claude de Lespine, Pierre filz de Guillaume Recorsier en ce que concerne l’amande de blasphemes sur chacun d’eulx adjugee et par nouvel jugement faisant ce que le juge debvoit faire a renvoyé et renvoye absol lesdis Huguenin Vieille surnommé Grillet de la poursuyte du procureure fiscal et pour les oultriages voyez de faict et baptures y mentionnes a condampné et comdampne lesdits appelans non compris ledit Maitre Artault Laignier à uen amande declare de deux cent livres au prouffit de sa majesté et yra avant et sortira ladite sentence au surplus.
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