FRANCHE-COMTE


Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs

Nouveau procès

2B2446

7 septembre 1584

En la cause de Jehan Choignard le viez, de Corcelles, suppliant, d’une part et Denise Colard, relicte de fut Hugues Choignard et à present femme de Jehan Buessard, de Saint Ypolite d’auctorité necessaire deffenderesse d’aultre part.

Vue la requeste du suppliant … la coiur faisant liticontestation en cause ordonne que sur les faictz y contenuz, preuves et enquestes seront faictes etc …

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