Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2447
13 avril 1585
En la cause de Foy et Jehanne Regnier, d’Orchamps en Vennes, enffans et heritiers de fut Claude Regnier appellez d’une part et Blaise vefve de fut Pierre Burnel, de Vercel, tant en son nom que comme mere tutrice de Jeanne Burnel fille et heritiere dudit fut Pierre Burnel appellante d’aultre part de l’appoicntement rendu le sixieme de septemebre mil cinq cens octante par messire Jehan Richard lieutenant au siege d’Ornans.La court dit qu’il a esté appellé sans griefz etc …
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