Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2447
13 avril 1585
En la cause de Anthoine Burnier femme de Claude Regnauld, de Russel, appellee d’une part et Claude Roy filz de fut Jacques Roy, de Barboux, appellant d’aultre part, de la sentence rendue le quatorzieme jour du mois de febvrier l’annee mil cinq cens octante et quattre par messire Jehan Richard docteur es drois lors commis lieutenant au siege d’Ornans.
La cour declaire l’appellation dudit appelalnt perie et deserte etc…
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