Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
Publié le lundi 14 septembre 2026
2B2449
1587
En la cause du procureur general ayant prins en main procureur fiscal au baillage d’Amont siege de Baulme appellé d’une part et Jehan Roussot de Prouvenchieres detenu prisonnier en la conciergerie de ce lieu appellant d’aultre part de la sentencer rendue le treizieme du mois d’apvril derrier par messire François Ramasson docteur es drois, lieutenant general au dit bailliage et siege par la quelle sentence il condamné ledit Jehan Roussot appellant à estre pendu et estrangl par le maitre de la haute justice en ung gibet dressé sur Fleignemont finaige de Baulme, pour avoir iceluy appelant le dix septime d’aost de l’an mil cinq cens octante sept proditoirement de d’une mauvaise volonté delache un coup d’arquebuse conte la personne de Nicolas Roussot son frere duquel coup icelluy Nicoals Roussot fut blessé à playe ouverte et effusion de sang tant à la teste, au bras et au dessus de l’estomach que en la cuisse le tout du couste de la partie gauche en tres grand danger de sa vie.
Item pour avoir quelque temps au paravant et environ la feste purification notre dame de ladite annee octante sept presenté une arquebuse et deticlez le rouhet d’icelle conte ledit Nicolas Roussot laquelle toutffois ne print feug.
Et finalement pour avoir iceluy appellant evadé et eschappé des prisons du chasteau de Chastillon soubz Maiches il estoit detenu prisonnier pour lesdits faitz et autres mentionnnes en ladite sentence.
La court dit qu’il a esté bien jugé par ledit lieutenant general et sans griefz appellé per ledit appellant lequel pour ce elle condamne à l’amande de son frivol appel au prouffit de sa majesté et ira avant et sortira effect ladtie sentence laquelle sera ce jourd’huy executee par l’executeur de la haulte justice au gibet sur le tartre de ce lieu.
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