Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2449
1599
En la cause du procureur general impetrant et demandeur en matiere de pilleries effortz blasphemes crimes et delictz d’une part et Jean Longchampt, du Sarrageois, detenu prisonnier en la conciergerie deffendeur d’aultre part.
Pour par ledit deffendeur assisté de complices estant au lieu de Boujons [suite laissée en blanc].La court renvoye le deffendeu d’avoir voulu forcer et enfoncer la porte de la maison dudit Jacques Baud, le condamnant pour les susditz blasphemes par luy proferez à une amande de quinze livres applicables suyvant ledict concernant les blasphemes et à jeuner en prison neuf jours au pain et à l’eau et pour les aultres cas sus mentionneze le banny de ce peis et comté de Bourgoigne pour le temps et terme de dix ans luy interdisant soy y retreuver pendant ledit temps apres le terme de dix jours etc.…
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