Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2452
14 avril 1590
En la cause de Pierre, Alexandre et Claude Berceot, enffans et heritiers de feu Clement Bercet, Anthoine Berceot tuteuer aux corps et biens de Anthoine, Parise et Pierre Berceot enffans et heritiers de feu George Berceot et Julienne Ponssot jadis turice et Jacques Clement Jehanne et Anthoine Berceot, tous de Laval appellasn d’une part.
Marguerite, Nicole et Jacquette Berceot, seurs, filles de furent Pierre Berceot et Jeheanne Vuilemin appellees de’aultre part, de la sentencer rendue par messire Jehan Richard, docteur es drois jadis lieutenant au siege d’Ornans le huictieme jour du mois de may l’an mil cinq cens octante deux.
Veuz les proces des parties la court par arrest met à neant l’appellation desdits appellans ensemble ladite sentence sans amende et despens et par nouvel jugement faisant ce que debvoit faire ledit lieutenant declaire lesdits appellees originelles suppliantes non recepvables …
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