Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2453
20 decembre 1590
En la cause de reverend seigneur Estienne Pierrard, docteur es drois, abbé de l’abbaie notre dame de la Grace Dieu, appellé d’une part.
Et François Mairet, de Saint Jehan d’Adam, Estienne Morelet, Claude Cornuel dict Meciron, Aymé Cornuel fils de feu Adrien Cornuel, commis heritiers et ayans droict de feu Claude Cornuel dit Colard, Anthoine Jehan et Outhenini Mireux freres, François Mireux dict Billotte tous dudit Saint Jehan d’Adam appellans d’autre part de la sentence rendue pe sixieme jour du mois de febvrier l’an mil cinq cens octante et quatre par messire François Ramasson docteur es drois, lieutenant au siege de Baulme.
La cour par arrest dit qu’il a esté bien jugé par ledit lieutenant etc
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