Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2453
20 decembre 1590
En la cause des manans et habitans d’Arc Derrier Cicon impetrans par nouvelleté d’une part.
Et les manans et habitans de Passonfontaine opposans d’autre part.
La court par arrest maintient en garde lesdits impetrans en la jouyssance et possession de la place communement dicte et appelle es Rochiers de Montediacon et au droit de prohiber et empescher lesdits opposans tant en gerneral que particulier rien ladite place prendre copper ou abbattre bois et le distraire et emmener hors le finaige et territoire dudit Arc et levant au prouffit desdits impetrans le sequestre opposé en la chose en question, ordonne au commis à tenir icelluy leur en tenri compte et payer le reliqua et deplus condamne les opposans à payer payer ausdits impetrans pour le retablissement etc.
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