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Histoire et généalogie des familles du Haut-Doubs

Des résumés d’articles anciens suivent, ils sont présentés régulièrement pour illustrer la vie des habitants du Haut-Doubs et des environs immédiats dans les siècles passés.

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Procès où l’on voit deux habitants des environs du Russey condamnés au bannissement

ADD.2B2419 fol°53

20 décembre 1556

Le procureur contre Jean François et Loys Malarmey et Pierre Loupvet, du Russey, d’une part

Et Guillaume Chalon, de la Bosse, Hugues Guyot, du Luhier, notaire, détenus prisonniers dans les prisons de Dole appelant d’une sentence rendue le 28 avril dernier par laquelle Guillaume Chalon avait été condamné à 50 livres d’amende et Guyot à 30 livres, et bannis 8 ans « à peine de la hart ».

La cour dit qu’il a été bien jugé, les appelants sont condamnés à l’amende et la sentence prendra effet de sortir de ce pays d’ici huit jours.