FRANCHE-COMTE


Nouvelle enquête

2B2431

1567

Cause de messire Jehan Marrelier de Pontarlier, prêtre curé de Jougne, impétrant en matière de décret, d’une part et Anthoine Nicod, tuteur aux corps et bines de Andrey, Pierre, Anthoine et Anathoille Nicod, frères et sœurs enfants et héritiers de fut Guillaume Nicod jadis fils de fut Claude Nicod dit Buclard, défendeurs principaux, Claude Nicod dit Horienne ?, Claude Nicod dit Puppille, François Nicod mareschal, Jehan Toubin, Jaques Toubine, Anthoine Bault, Jehan Grant Vuillemin, Claude Duprel veuve de fut Guillaume Racle, messire Poncet Racle, prêtre, Jehan et Nicolas Racle damoiselle Claude Faulche, messire Claude Cecille prêtre mesire Pierre Cecille, docteur es droits et Estienne Cecile, frères, Jehan Caffoz l’aîné, Pierre Bonsepteur, Lois Louvrier, le seigneur d’Usier, Huguenin Prenelle, Claude Franchet, écuyer et chacun d’eux défendeurs d’autre part.

La cour ordonne une enquête.


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