Nouvelle enquête
2B2432
10 décembre 1568
Hugues fils de Jehan Roy, de Barboux, appelant, d’une part.
Guillaume Cheval, procureur des terres et seigneuries de Reaulmont pour sa majesté appelé d’autre part.
Sentencer rendue par messire Quentin Roussel, lieutenant du bailli dudit Dole au siège d’Ornans, le quart jour du mois de septembre dernier passé.
La cour dit qu’il a été bien jugé.
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