Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouvelle enquête
2B2439
1576
Cause de Pierre Peletier d’Ornans en la qualité qu’il procede appellé et originel suppliant d’une part, Estiennette Martel vefve de fut Jehan Nodier en la qualité qu’elle procede appelante, Jehan Baron dudit Ornans, Symon de Chantrans escuyer et chascun d’eulx aussi appellez d’autre part, de la sentence rendue par messire Quantin Roussel … le vingt sixieme jour de juillet 1575.
La court dit qu’il a esté bien appellé par ladite appelante et mal jugé par ledit lieutenant et par nouvel jugement etc.
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