Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouvelle enquête
2B2439
28 janvier 1577
En la cause de Dominique Roy, d’Ornans, notaire, appellé d’une part et Laurent Dalphin, de Nouvel Cerneux, appelant d’aultre part, de l’appoinctement rendu le vingt quatrieme jour du mois de juillet mil cinq cens septante six par messire Quentin Roussel.
La court declare ledit appellant dechu du benefice de son appellation etc.
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