Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouvelle enquête
2B2439
1577
En la cause de Pierre Loupvet dict du Vaulx, du Russel, appellé d’une part, et Guilemetter Cheval femme de Nicolas Flury, de Vercle d’auctoritez necessaire appellante d’aultre part de la sentence rendue par messire Quentin Roussel docteur es drois lieutenant du bailly de Dole siege d’Ornans le vingtieme jour de septembre derrier.
La court dit qu’il a esté bien jugé et mal appellé etc.
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