Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouvelle enquête
2B2440
1577
En la cause de François Monnot, du Russel, appelant d’une part et Jantot Regnauld dit Deffornot et Richard Parrenin le vieux proudhommes dudit Russel appellez d’aultre part de la sentence rendue le derrier jour de septembre l’an mil cinq cens septante trois par messire Quantin Rossel, docteur est drois lors lieutenant du bailli de Dole siege d’Ornans
La court dit qu’il a esté bien jugé etc.
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