Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2442
9 septembre 1581
En la cause du procureur general impetrant demandeur en matiere de port d’armes, assemblees indignes à son de cloches, blasphemes, baptures et oultraiges faits, faulx tesmoignaiges par serremens, crimes et delictez d’une part et Oudot Quelaud et Jehan Laythier jadis proudhommes et eschevins d’Arc derrier Cycon, Michiel Peretuisier, Estienne Pierrot Febvre, detenuz en la conciergerie de ce lieu, Claude Sancey, Claude Furby ?, Pierre Laborey, Estienne Jehan Petit Jehan maire d’Ouhans, Claude filz Jantot Roy, Claude filz Jantot Petit et Estienne Girard dudit Arc et chascun d’eulx deffendeur d’aultre part.
Pour par lesdits Quellault et Jehan Laytier avoir le lendemain du jour de feste Epiphanie notre seigneur septiemme de jeanvier de l’an mil cinq cens octante assemblés et faict assemblee à son de cloiche et toxin les habitans et communaulté dudit Arc derrier Cycon pour avec paulx de bois, aches et aultres armes aller en ung lieu place assé proche dudit Arc communement appellé en Rocheres du Montdiacon contenant tant en ? plain comme petit bois et buissons… … difficultés entre lesdits habitants d’Arc et ceulx dudit Passonfontaine en laquelle place pour lors estoient là plusieurs des habitans dudit Passonfontaine avec chariotez coupaient et faisaient …
Jehan Vitte filz de Claude Viette, ? Vitte ditTavier, Pierre Vitte, Leonard Sancey duit Arc et aultres dudit lieu estant en ladite assemblee en oultraiges baptures et homicide ledit jour faict et commis par les susdits en la place à la personne de fut Jehan Lestondeaul dict Maigre, pasteur du grangier de messire Jehan Vernerey, de Passonfontaine, docteur es drois.
Item d’avoir semblablement assisté et donné ayde aux oultraiges blessures faictes aux personnes de Poncet et Nicolas Cuche, Pierre Gatoillot, Guyot Pourcelot et aultres dudit Passonfontaine, aulcungs desquelx furent blessez à playes ouvertes et oultraigé et renversez par terre par lesdits Jehan Vitte et ses communiers.
Item d’avoir ledit jour de l’auctorité prinse sans mandement de justice faict exploic en gaigement sur lesdis habitans dudit Passonfontaine et par force et violence leur avoir prins …
Item pour par lesdits Michiel Pertusier le jeune et Pierre Febvre prisonniers, avoir de mesme donné ayde et assistance aux susdits oultraiges, baptures et homicide et gaigemens et explois faiz …
Etc etc .
Amende de cinquante livres chacun
Oudot Qeulaux et Jehan Laithier jadis proudhommes et eschevins dudit Arc amende de trois cens livres.
Michel Pertuisier jeune pour les mesmes faiz et pour faulcement et contre vérité avoir chargé ledit Claude Duchet dudit homicide, deux cens livres et en oultre le bannit de ce pays et comté de Bourgoigne pour le temps et termes de dix ans.
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