Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2444
2 juin 1582
En la cause de Pierre Roy le viez de Barboux appellé d’une part et Jehan Roy le jeune à present prodhomme dudit Barboux appellant d’aultre part de la sentence rendue par messire Jehan Richard docteur es drois lieutenant au bialliage de Dole siege d’Ornans le dix septieme jour de may l’an mil cinq cens octante.
Veues les pieces et proces des parties la cour par arrest a mis a neant l’appellation dudit appellant ensemble ladite sentence sans amende et despents et par nouvel jugement prenant consideration aux preuves et enquestes faictes à la part des habitans dudit Barboux declare que les habitans pourront mectre en ban les deux tiers du communal en question demeurant l’aultre tiers du coustel de la maison dudit appellé libre pour la commodité tant d’iceluy appellé que aultres habitans dudit Barboux selon la limitation que ser faicte par commis que la cour depputera, les despens de premiere instance …
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