Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2445
2 avril 1583
En la cause de Guillaume Petit Monnot, du Russel, appellé d’une parte et Estienne Parrenin dit la Cloche dudit lieu tant en son nom que comme tucteur et legitime administrateur aux corps et biens de Guillaume et Claude Parrenin freres enffans et heritiers de fut Pierre Parrenin dict la Cloche, luy vivant son frere , commungs en biens appellant d’aultre part de la sentence rendue le seizieme jour de janvier l’an mil cinq cens octante deux par messire Jehan Lallement au siege d’Ornans.
Veus les proces des parties la court par arrest dict qu’il a esté appellé sans griefz, condamnant ledit appellant à l’amende de son frivol appel etc.
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