Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2446
19 janvier 1584
En la cause de messire Pierre Saulnier, prebtre curé du Bizot appellé d’une part et Jehan Loupvet dit du Vaulx, du Russey appellant d’aultre part.
D’ung appoinctement rendu par messire Jehan Richard, docteur es drois lieutenant au bailliage de Dole, siege d’Ornans le vingt troisieme jour du mois d’octobre l’an mi cinq cens octante et deux.
L’appellant est condamné aux despens etc.
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