Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2446
24 mars 1584
En la cause de Huguenin Blessemaille, de Barboux, ou nom que procede appellant d’une part, et Joannis Mouton, des Fours, appellé d’aultre part, de la sentence rendue le cinquieme jour du mois d’octobre l’an mil cinq cens octante par messire Jehan Richard, docteur es drois, lieutenant au siege d’Ornans.
Veues les proces des parties, la cour par arrest mest a neant l’appellation dudit appelant ensemble ladite sentence sans amande etc.
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