Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2450
19 décembre 1587
En la cause de messire Clauide Bouhelier, d’Avoudrey, docteur es drois, Anthoine, Simon, Pierre et Hugues Bouhelier d’Avouldrey appellez d’une part et Jehan Vernerey dit Pierroutot de Passonfontaine appellant d’aultre part de la sentence rendue le sixieme daost mil cinq cens octante cinq par messire Mercurin Colin lieutenant au siege d’Ornans.
La court declare qu’il a esté appellé sans griefz condampnant pour ce ledit appellant à l’amande etc…
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