Histoire et généalogie dans le Haut-Doubs
Nouveau procès
2B2453
20 decembre 1590
En la cause des manans et habitans de Passonfontaine appellez d’une part et Guillame Mareschal et François Estienne d’Avouldrey, prodhommes et eschevins audit lieu tant en leur nom que pour et en nom de tous les autres manans et habitans dudit Avouldrey appellans daultre part de la sentence rendue le huictieme jour d’octobre l’an mil cinq cens octante cins par messire Mercurin Colil lors leutenant au bailliage de Dole siege d’Ornans.
La court dit qu’il a esté bien jugé par ledit lieutenant et mala appellé etc.
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